Dossier : « le travail social aux Pays-Bas »

Dossier : « le travail social aux Pays-Bas »

Une délégation professionnelle de la Fédération des Centres Sociaux et Socioculturels de France (FCSF) s’est rendue aux Pays-Bas du 20 au 24 mai 2019 dans le cadre d’un programme européen de « Erasmus + ». L’objet principal de ce déplacement était d’étudier l’approche néerlandaise en matière de travail social, au plan national et local. Les visites ont permis de voir des contextes urbains assez variés (Utrecht, Amstelveen, Nunspeet et Delft) et des structures très diverses (fédération et réseaux, maisons de quartier et centres sociaux, institut du savoir). Ce dossier, qui synthétise une partie des sujets abordés durant ce déplacement, a été rédigé par Tanguy LE BRETON, consultant interculturel et spécialiste des Pays-Bas (Grand Angle Pays-Bas), avec la contribution de Brieuc-Yves (Mellouki) CADAT-LAMPE, conseiller principal auprès de Movisie (Institut du développement social des Pays-Bas).

 

Sommaire

– Éditorial

1. Généralités (participation citoyenne)
2. La loi Wmo (loi sur l’accompagnement social, les rôles respectifs de l’État et des communes, les grands projets nationaux)
3. Les grands opérateurs professionnels (SWN, Movisie)
4. Les acteurs de terrain en première ligne (centres sociaux Participe, initiatives citoyennes et réseaux LSA)
5. L’importance du bénévolat
6. Pour mémoire – Programme détaillé du déplacement de la FCSF du 20 au 24 mai 2019

Éditorial

Pour les Néerlandais, le « bien-être » individuel est une des conditions fondamentales du « vivre ensemble » collectif. Mieux vaut prévenir que guérir. Les problèmes sociaux doivent être diagnostiqués rapidement et traités efficacement (en s’appuyant en priorité sur les capacités de l’individu lui-même et de son entourage proche avant de solliciter les pouvoirs publics). La responsabilité de l’aide sociale est transférée aux communes (le plus proche niveau politique et administratif des habitants) avec la possibilité de l’organiser spécifiquement pour mieux répondre aux besoins locaux. Les acteurs de terrain (associations) sont en première ligne pour résoudre ou atténuer les problèmes au quotidien grâce à un énorme vivier de bénévoles encadrés par des professionnels.

1. Généralités et différences culturelles

Si les grands problèmes sociaux en France et aux Pays-Bas sont relativement similaires, les objectifs et la mise en œuvre des politiques sociales présentent des différences sensibles : la clarification des rôles respectifs des pouvoirs publics (État et communes) et des acteurs associatifs de terrain, la sollicitation des aidants familiaux dans le soutien informel des proches aux personnes dépendantes (mantelzorg), l’approche complémentaire entre action sociale et soins de santé, l’utilisation massive du bénévolat, les différences culturelles et sémantiques, une grande qualité des infrastructures, une privatisation des acteurs sociaux.

La fin de l’État-providence

Depuis 2015, avec la loi Wmo (Wet Maatschappelijke Ondersteuning) sur l’accompagnement social, les pouvoir publics néerlandais mettent en œuvre une nouvelle politique sociale qui transforme les habitudes. Les Pays-Bas se trouvent dans une période de transition au cours de laquelle l’État réforme le domaine social. Cette réforme transfère une grande partie de la responsabilité de l’État-providence (avec une remise en cause de décisions top-down peu efficaces) vers les communes qui sont devenues le principal niveau de décision et d’organisation de l’action sociale (avec un transfert des compétences et des financements). L’objectif étant de mieux répondre aux besoins et aux spécificités des territoires au plus proche des habitants tout en améliorant l’efficacité budgétaire. Dans la pratique on assiste à une déconcentration plutôt qu’à une décentralisation. Pour citer la célèbre phrase de Barrot, « C’est le même marteau qui frappe mais on en a raccourci le manche ». Deux exemples : premièrement, les municipalités sont soumises à des accords régionaux dans le cadre de l’action sociale pour la jeunesse. Elles ont l’obligation d’une « coopération entre municipalités aux niveaux (sous-)régional et supra-régional ». Deuxièmement, le gouvernement oblige les municipalités à imposer aux bénéficiaires d’allocation chômage un ensemble d’obligations de prestation de service bénévoles, à titre de contrepartie. Cela conduit à des affrontements entre nombre de municipalités, comme Amsterdam, qui refusent d’obtempérer, et le secrétaire d’État responsable.

La capacité personnelle et les aidants familiaux (aide des proches et de l’entourage = mantelzorg) avant l’aide publique

Aux Pays-Bas, l’idéal politique d’autonomisation de l’individu accompagne une politique de restrictions budgétaires. On a abandonné la conception d’un droit direct à l’aide étatique. Cela conduit à une pression sociale accrue pour organiser l’assistance partant d’abord des capacités propres de la personne qui a besoin d’être aidée, puis de ses réseaux familiaux, amicaux et de voisinage avant de faire appel à l’aide sociale étatique. Ainsi, il y a une obligation à se débrouiller soi-même, puis à solliciter sa famille, ses amis et ses voisins, avant de demander une aide à la commune.

 

Approche complémentaire entre « action sociale » et « soins de santé »

Les problèmes sociaux peuvent être liés à des problématiques de santé. Si une meilleure prévention en matière de santé ne peut qu’entrainer des gains budgétaires importants, les communes distinguent leurs actions (types d’aides et qualifications des professionnels) pour ces deux enjeux : bien-être (welzijn) et soins de santé (zorg).

 

L’importance fondamentale du bénévolat

La plupart des acteurs associatifs de terrain font appel massivement à un grand vivier de bénévoles. Près d’un néerlandais sur deux, âgé de moins quinze ans, se porte au moins une fois par an volontaire. Leur rôle sociétal change. De plus en plus souvent, ils prennent la relève des professionnels. On assiste dans ce cadre à une éviction tendancielle du travail salarié par le travail bénévole. Cette « professionnalisation » peut engendrer des tensions dans certains secteurs de l’économie qui en deviennent dépendants.

 

Des différences culturelles … et sémantiques

Le rapport à l’argent, le degré d’engagement, la hiérarchie, la communication, sont autant de domaines où les différences sont sensibles. La notion de service donné (dienstverlening), qui correspond à la satisfaction d’un besoin exprimé, peut parfois étonner les Français, notamment lorsque le mot « client » est utilisé aux Pays-Bas quand en France on préfère le mot « usager » (il y a deux mots aux Pays-Bas pour client : « klant » qui est un client commercial, et « client » qui est une personne à qui on délivre un service).

Une grande qualité des infrastructures

Aux Pays-Bas on se donne les moyens de ses ambitions. Les ressources sont essentielles au succès d’un projet. La qualité fonctionnelle des infrastructures (bâtiments, transports) illustre la capacité politique et financière (investissements importants et rapides et niveau d’entretien). Tout est bien sur relatif et les néerlandais eux-mêmes critiquent le désengagement de l’État.

Une privatisation des acteurs sociaux

La distinction « service public » / « acteur privé » a moins de sens aux Pays-Bas. Les initiatives sont jugées pour la valeur ajoutée par rapport à un besoin. Sur une problématique à régler, ou sur un marché à attribuer, une commune peut faire appel à une association ou une fondation ou encore une entreprise citoyenne en fonction des résultats escomptés (niveau de service et coûts pour la collectivité).

2. La loi Wmo encadre la politique sociale

Cette loi de 2015 sur l’accompagnement social, déjà présentée plus haut comme une déconcentration, définit le nouveau cadre de la politique sociale néerlandaise : l’État garde au niveau national une mission de régulation, d’information et de prévention avec des projets pour mettre en œuvre des priorités, mais ce sont désormais les communes qui ont la responsabilité d’organiser et de mettre en œuvre leur propre action sociale locale, au plus près des bénéficiaires dans les quartiers en tenant compte de leurs besoins. Ce changement de perspectives s’accompagne d’une logique de marché de nouveaux financements contractualisés et de restrictions budgétaires qui visent à stimuler l’ensemble des acteurs sociaux en présence à toujours faire mieux avec moins. Comme on l’a vu, ce dispositif entraîne des tensions entre le local et le national, les municipalités se rebiffant régulièrement contre une politique top-down et l’absence de moyens budgétaires, notamment en ce moment dans le domaine de l’action sociale pour la jeunesse. Cela a conduit d’ailleurs le gouvernement à donner du lest au mois de mai dernier avec un extra budget de 300 millions d’euro qui sera reconduit quelques années à hauteur de 200 millions d’euro par an.

La nouvelle responsabilité des communes

Depuis 2015 et la loi Wmo; les communes doivent faire en sorte que les personnes puissent continuer à vivre chez eux le plus longtemps possible en autonomie.

Soutien à domicile

Les communes ont la responsabilité d’aider les personnes qui ne peuvent plus se débrouiller seules, par exemple :

• Accompagner et/ou remplacer les aidants familiaux (mantelzorg) pour les soulager
• Offrir une place dans un environnement protégé pour les personnes avec des problèmes psychiatriques
• Accueillir en centre d’hébergement dans le cadre de situation de violence conjugale, ou encore dans des problématiques de sans-abris et de jeunes SDF.

Soutien qui correspond à des situations personnelles

Lorsqu’une personne demande de l’aide auprès de sa commune, une étude est menée pour définir les besoins et essayer d’apporter une répondre à la situation personnelle.

Soutien en cas d’urgence

En cas d’urgence, il n’y a pas de temps pour une étude approfondie de la situation. La commune doit offrir une aide dans les 24h ou 48h. Elle règle alors provisoirement des mesures exceptionnelles comme par exemple : une aide à domicile pour le ménage, les courses ou les repas, un accompagnement par un professionnel, ou encore un accueil dans un centre. Tout en lançant en parallèle l’étude sur les besoins personnels.

Aide financière personnalisée – Persoonsgebonden budget (PGB)

La commune peut, sous condition, donner une aide financière (PGB). Avec cette aide, le bénéficiaire peut s’organiser lui-même ou se faire aider. L’argent n’est pas versé sur le compte bancaire du bénéficiaire, c’est la Caisse de Sécurité sociale SVB (Sociale Verzekeringsbank) qui effectue le règlement.

Voir : https://www.svb.nl/int/fr/over_de_svb/wat_doen_we/gemeenten/wmo/

Contribution financière personnelle – Eigen bijdrage Wmo

Les communes peuvent demander une contribution financière au bénéficiaire aidé. Depuis 2019, le montant maximal de cette contribution est de 17,50 EUR par période de 4 semaines. Les communes peuvent aussi demander une contribution plus faible, notamment pour les personnes à faible revenu.

 

Procédure pour demander le soutien Wmo

Chaque commune organise l’accès au soutien Wmo comme elle le souhaite, soit via un guichet Wmo central, soit via les équipes sociales de quartier. La procédure et les méthodes peuvent varier d’une commune à l’autre.

 

3. Les grands opérateurs professionnels

Le travail social est réalisé au quotidien par des salariés rémunérés et des bénévoles qui s’engagent, la plupart du temps contractuellement, dans des structures associatives très diverses. C’est une activité qui, pour être efficace, nécessite des connaissances et des compétences, des méthodes et des moyens, de l’expérience et une exigence de qualité. Plusieurs acteurs professionnels jouent ici un rôle pour professionnaliser le travail social, notamment Movisie, l’Institut du Développement social, mais aussi Travail Social Pays-Bas (Sociaal Werk Nederland), l’organisme qui représente cette branche professionnelle.

 

Movisie : l’institut du savoir sur le développement social aux Pays-Bas

Movisie est l’institut néerlandais du savoir sur le développement travail social. Sa mission est de valoriser les connaissances et les compétences en matière d’action sociétale. 150 professionnels y travaillent. Movisie développe en partenariat avec les acteurs de terrain des solutions durables pour celles et ceux des citoyennes et citoyens qui sont en position sociale la plus fragile (solitude, pauvreté et dettes, violences domestiques…). Movisie analyse, développe et diffuse dans le secteur social la connaissance des interventions sociales efficientes et basées sur la preuve. Le rôle unique de Movisie est l’accélération des processus d’apprentissage.

Pour en savoir plus (présentation en français) : http://bit.ly/Presentatie_Movisie

 

Sociaal Werk Nederland : l’organisation de branche du travail social

SWN est l’organisation de branche professionnelle du travail social aux Pays-Bas. C’est une association représentative de 450 structures actives dans le domaine social, au sens le plus large, et en première ligne au contact des habitants et des citoyens.

Pour en savoir plus : https://www.sociaalwerknederland.nl/

 

4. Les acteurs de terrain en première ligne

Le travail social se fait sur le terrain par une grande variété d’acteurs associatifs : un groupe d’habitants, un centre social ou culturel, une maison de quartier ou de jeunesse, une coopérative ou une initiative citoyenne. Cet article présente quelques exemples de structures qui agissent pour prévenir ou résoudre les problèmes localement : exclusion ou solitude, problèmes de sécurité ou de santé, pauvreté et surendettement. Ces structures, organisent des activités pour toutes sortes de publics (jeunes, personnes âgées, minorités, handicapés, exclus) en faisant appel à de nombreux bénévoles qui s’organisent en équipes autonomes avec un encadrement de salariés.

 

Participe : une fondation qui aide les communes dans la mise en œuvre de la loi Wmo

Participe est une fondation sociale, créée il y a 10 ans à Alphen aan den Rijn par Willem DRAAISMA. Elle emploie près de 300 personnes, encadre près de 3000 bénévoles, et est active dans près de 15 communes. Elle soutient des programmes sociaux dans les quartiers et conseille les communes sur la meilleure manière de mettre en œuvre la loi Wmo tout comme l’organisation des équipes sociales locales.

Pour en savoir plus :https://www.participeadvies.nl/

 

LSA Bewoners : un réseau d’initiatives citoyennes

Le Partenariat National des Résidents actifs (Landelijk Samenwerkingsverband Actieve bewoners/LSA) est l’association nationale des organisations de quartier aux Pays-Bas. Pour LSA, la communauté de quartier est la réponse à de nombreuses questions sociétales, et ses membres travaillent à bâtir des communautés fortes, inclusives et prospères. Toutes les organisations membres de LSA sont dirigées par des résidents locaux. Certaines orientent leur travail vers l’entreprenariat social, d’autres développent des activités d’influence des politiques publiques locales et d’autres encore se concentrent sur les activités à petite échelle dans leur propre quartier. LSA soutient ses membres en facilitant l’échange de connaissances, en donnant une voix collective au mouvement, en disant leurs quatre vérités aux pouvoirs en place (principalement le gouvernement national) et en encourageant de nouvelles pratiques novatrices.

Pour en savoir plus : https://www.lsabewoners.nl/

 

5. L’importance du bénévolat aux Pays-Bas

La notion de bénévolat est étendue aux Pays-Bas. On trouve comme en France des activités bénévoles liées à l’animation d’une structure associative, ou à l’accomplissement de missions sociales ou caritatives. Mais aux Pays-Bas, l’engagement bénévole s’est considérablement développé dans l’économie, sur des postes de professionnels, dans de nombreux domaines à tel point que l’économie toute entière en est devenue dépendante. La recherche d’économie budgétaire renforce cette tendance et tend à mettre en cause la position des salariés du travail social dont les fonctions sont de plus en plus souvent reprises par des bénévoles.

1er en Europe

48% des Néerlandais déclarent s’engager dans des activités bénévoles (1er score en Europe en 2018), avec en moyenne 170 heures par an (soit environ 3 à 4 heures par semaine). Cela s’explique par des valeurs néerlandaises telles que « l’attachement au groupe » et « l’utilité » tout autant que des normes de comportementales telles que « l’activité » et la « participation ».

Une dépendance croissante de l’économie

Certains secteurs, comme ceux de la santé, de l’action sociale et de l’éducation, utilisent massivement le bénévolat, et de plus en plus souvent sur des postes ou pour des activités de professionnels. Le fonctionnement de l’économie néerlandaise dépend ainsi de plus en plus des bénévoles. Lorsque des bénévoles sont utilisés, ce sont généralement les salariés qui ont les fonctions d’organisation, d’encadrement et de contrôle. Dans les centres sociaux et culturels, il n’est pas rare aujourd’hui de compter un salarié pour dix bénévoles.

Un engagement contractualisé

L’engagement des bénévoles est en général contractualisé, avec un document, comme pour un professionnel rémunéré, afin de préciser les attentes respectives, droits et les devoirs.

Un engagement professionnel

Le bénévole occupe souvent une fonction qui pourrait être occupée par un salarié, et ce sans que cela se voit. Pour les clients qui sont servis, cette distinction n’a pas à être visible. Par exemple, dans un cinéma de quartier, la personne qui vend les tickets au guichet ou qui sert les clients au bar peut être un salarié ou une bénévole. Le travail du bénévole doit simplement correspondre aux exigences de qualité ou de professionnalisme associé au poste.

Aux Pays-Bas, le travail bénévole peut être légalement indemnisé (vrijwilligersvergoedingen)

Aux Pays-Bas, le travail d’un bénévole peut être indemnisé jusqu’à un plafond très éloigné du salaire minimum légal néerlandais et à condition que cela ne vienne pas en concurrence d’un travail de professionnel. Cette indemnité est simplement versée sans déclaration sociale ou fiscale au bénévole et ne doit pas dépasser un montant horaire, mensuel et annuel.

Montants maxim d’indemnité compensatrice
Les impôts néerlandais publient chaque année les montants maximum défiscalisés qu’une fondation ou une association peut verser à un bénévole en compensation de son travail. En 2019, ces montants sont au maximum de :
Taux horaire : 5 EUR
Montant cumulé sur un mois : 170 EUR
Montant cumulé sur l’année civile : 1700 EUR

Cette indemnité est défiscalisée
Pour ces montants, il n’y a aucune formalité sociale ou fiscale à accomplir, ni pour la structure qui la verse, ni pour le bénéficiaire bénévole qui la reçoit (sommes défiscalisées à ne pas déclarer). Pour la structure, cette dépense est à comptabiliser en charge comme dépense (travail de bénévole) dans son compte de résultat.

Quel bénévole peut en bénéficier ?
Tous les bénévoles de la structure, y compris les administrateurs. Cela doit faire l’objet d’une décision de la structure qui détaille les tâches confiées dans ce cadre.

6. Pour mémoire – Programme détaillé du déplacement de la FCSF du 20 au 24 mai 2019

• Lundi 20 mai : Utrecht, Social Werk Nederland, Movisie, LSA Bewoners
• Mardi 20 mai : Amstelveen, Accueil à la mairie, Centre De Meent, Centre Alleman et local Jeanne-d ’Arc
• Mercredi 22 mai : Nunspeet, Centre Het Venster
• Jeudi 23 mai : Delft, Accueil à la mairie, Centre The Culture
• Vendredi 24 mai : Utrecht, évaluation de la semaine et débat avec l’Association Français des Pays-Bas